Les visiteurs potentiels doivent remplir le formulaire au complet et s'assurer que tous les documents nécessaires (s'il y a lieu) sont joints. Dans le cas contraire, le formulaire vous sera retourné ...

Publication au JORF de trois arrêtés fixant respectivement les modèles de formulaires de contribution sur les dépenses de promotion des médicaments, de contribution sur le chiffre d'affaires et de ...

Résumé : pour rester plus de 30 jours aux USA il vous faut soit un formulaire I-94 que vous pouvez remplir ici jusqu’à 7 jours avant votre départ : https://i94.cbp.dhs.gov/home soit un formulaire ...

Aujourd’hui, créer un formulaire web ne suffit plus : encore faut-il qu’il soit utilisable par tous, y compris les personnes en situation de handicap. Trop souvent reléguée au second plan, ...

Des personnes ayant un gain ou une perte en capital à déclarer, peu importe l’ampleur du montant, se sont butées au cours des derniers jours à un message d’erreur lorsque venait le temps d’acheminer ...

Le verbe «renseigner» ne se construit «qu’avec un nom de personne comme complément», rappelle l’Académie Française. Fahng / stock.adobe.com L’erreur est courante dans les documents administratifs.

Utilisateurs de Vinted, n'oubliez pas de remplir le formulaire DAC7 avant janvier pour éviter des sanctions financières liées aux impôts 2025. Si vous vendez des objets personnels sur Vinted ou ...

Le ministre du Travail, Jean Boulet, compte modifier son projet de loi sur la paperasse en médecine pour imposer un formulaire d’assurance standardisé comme le lui demandaient les associations ...

Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...

L’Agence Nationale de l’Amélioration et du Développement du Logement (AADL) a lancé une nouvelle phase d’inscription pour son programme AADL 3. Ce guide vous aidera alors à comprendre comment remplir ...

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